La TVA locale et les droits

À l’attention des clients de l’UE

Veuillez noter que toutes les commandes sont expédiées depuis le siège social du Royaume-Uni. En raison de la sortie du Royaume-Uni de l’UE (Brexit), effective à partir du 01.01.021, tous nos prix excluent désormais la TVA britannique à 20%.

Cependant, la TVA et les droits de douane (dans la plupart des cas, les droits sont nuls) peuvent s’appliquer à la livraison de votre commande en fonction des douanières locales du pays.

Veuillez vérifier si les frais de douane et les taux de TVA sont applicables dans votre pays en cliquant ici.

Termes et Conditions

Termes et Conditions
1. Le Paiement

1.1 Lorsque nous recevons une commande, nous vérifions la disponibilité du stock avant de vous facturer. Si le produit n’est pas disponible en stock, nous vous contacterons afin de confirmer le délai de livraison. Si vous souhaitez aller de l’avant, nous prenons un dépôt non remboursable de 50%. 30% supplémentaire sera facturé au moment où la maquette sera prête à 75%. Le reste du montant à payer vous sera facturé avant la livraison de votre maquette de bateau.

1.2 Quand vous faites un achat en ligne, votre carte / compte PayPal sera facturé du montant de la commande. Nous vous tiendrons au courant de la date de livraison une fois que nous avons reçu votre commande en ligne.

1.3 Les prix indiqués sur le site sont indexés sur la devise locale. Cependant, en raison de variations en taux de changements, les prix peuvent changer. Veilliez prendre en considération que notre siège social est au Royaume-Unis.

1.4 L’emballage et la livraison sont exclus du prix, mais les taxes y sont comprises lorsqu’elles sont en vigueurs. L’emballage et la livraison sont à confirmer lorsque vous passez commande, hormis (?) Les modèles personnalisés provenant de l’usine car nous avons du poids volumétrique exact.

1.5 Les produits commandés à être livrés hors Royaume-Uni seront potentiellement sujet aux frais douaniers et aux taxes d’importation, qui sont perçus une fois que le colis atteint la destination spécifiée. Il se peut qu’il y ait des frais douaniers supplémentaires qui vous obligent à être encourus. Les politiques douaniers varient de pays en pays, pour plus d’information veilliez contacter la douane de votre pays.

1.6 Nous détenons le droit de changer nos prix à n’importe quel moment. Tous les changements dans les prix seront appliqués aux nouvelles commandes.

1.7 Nous n’encourons aucune responsabilité en cas de retard ou d’échec dans la livraison du produit si le retard ou l’échec de la livraison sont perdus par des entièrement ou partiellement causée par des circonstances indépendantes de notre volonté.

1.8 Nous acceptons le paiement à travers PayPal, les cartes de crédits majeurs, les chèques (pour la clientèle du Royaume-Unis seulement) et les transferts bancaires. Nous réservons le droit de ne pas accepter certaines cartes de crédits dépendant des frais sur les redevances perçues sur Premier Ship Models.

1.9 Premier Ship Models conserve la propriété des marchandises sauf / jusqu’au paiement intégral du prix.

2. Conditions de commande pour les modèles sur mesures
2.1 Les conditions de paiement pour les modèles personnalisés et sur mesure sont les suivantes:

• Le solde de 50% est payable à l’évaluation de la commande.
• 30% des paiements avec le modèle terminé à 75%.
• Solde de tous les montants dus avant la livraison du modèle.

2.2 Comme le produit est fabriqué selon vos spécifications, toutes les sommes versées seront conservées si vous n’avez plus besoin de votre commande.

2.3 Toutes les exigences requises pour une maquette de navire personnalisé sont consignées dans un briefing ou un ordre de fabrication du modèle. Elles font partie du contrat passé avec Premier Ship Models et sont également utilisées pour déterminer le délai de livraison. Si des modifications doivent être apportées au modèle de bateau après le début de la production, cela peut entraîner des frais et du temps supplémentaires.

Le. MMB ou le document de production d’une commande est élémentaire à la construction du modèle. Ce document demande une approbation du client et donne les grandes lignes du produit qui sera livré.

2.4 Il est de la responsabilité du client de vérifier la documentation (par exemple: les dessins, les plans et les images) qui sera utilisé dans la fabrication de leur modèle. Les documents qui ont été soumis seront utilisés comme informations à la fabrication du modèle.

Dans les circonstances ou le client souhaite pas bien vérifier le MMB ou le document de production de la commande ainsi que l’ajout d’information peut entrainer des frais et du temps supplémentaire dans la construction ultérieure à la date convenue (shoudl have some des virgules?).

2.5 Coûts supplémentaires non prévus au moment de la commande, par exemple des dessins supplémentaires ou de nouvelles recherches seront à la charge du client. Ces coûts seront discutés s’ils se produisent et les travaux ne continueront pas tant que les coûts n’auront pas été acceptés par les deux parties.

2.6 Les prix indiqués pour les maquettes sur mesure sont basés sur plusieurs modèles fabriqués par la suite. Si le client souhaite bénéficier de l’exclusivité du modèle, c’est-à-dire que celui-ci ne doit être fabriqué que pour lui, cela doit être porté à la connaissance de Premier Ship Models par écrit au moment de la commande et son prix sera établi en conséquence.

Si les modèles sont réalisés à partir des dessins du client, celui-ci gagne les «droits d’auteurs». Nous demandons donc au client de céder tout droit d’auteur en tant qu’auteur de Premier Ship Models. Si tel n’est pas le cas, il nous faudra alors ajuster le prix en conséquence.

2.7 Les clients reçoivent des images des modèles à différentes étapes de la construction. Tous les modèles sont fabriqués à la main et tout sera mis en oeuvre pour suivre les dessins dans la mesure du possible. En l’absence de réponse / de retour dans les 5 jours ouvrables, nous supposerons que le client est satisfait du modèle et que la construction du modèle se poursuit.

2.8 Nous pourrions ne pas être en mesure de prendre en compte les corrections qui auraient dû être prises en compte dans les informations précédentes et les images envoyées au client, car la progression du modèle peut rendre cela impossible. Veuillez vérifier attentivement les images pour nous aider à identifier les corrections ou les changements que vous souhaitez que nous apportions.

3. Livraison de modèles

3.1 Nous sommes liés par les conditions générales de notre société de courrier. Il est donc essentiel que si l’un des modèles de navire est endommagé lors de la livraison, il doit être signalé à Premier Ship Models dès que possible, sous maximum 24 heures après livraison. Le récépissé de messagerie doit être signalé comme « endommagé » à l’arrivée ou libellé à cet effet et tous les modèles doivent être conservés dans l’emballage d’origine en guise d’assurance.

3.2 Si vous ne parvenez pas à vérifier le modèle immédiatement, veuillez signer le bon de livraison comme étant « non-vérifié ».

3.4 Nous aurons besoin de photos de l’objet endommagé. En cas de dommage, un échange de biens ou une réparation sera appliquée. Les articles endommagés doivent être retournés à Premier Ship Models. Veuillez nous contacter pour l’organisation du retour.

3.5 Notre messagerie actuelle est la TNT / FedEx, et cela peut changer de temps à autre. Une fois vos marchandises expédiées, nous vous fournirons un numéro de suivi vous permettant de suivre votre colis. Dans le cas échéant, la livraison peut être organisée par fret maritime. Nous sommes liés par les termes et conditions de nos coursiers que nous transmettons à nos clients.

3.6 Le délai de livraison dépend du niveau de stock. Les maquettes de navire en stock sont généralement livrés dans les 1 semaine suivant le paiement, en cas de rupture de stock, cela prendra environ 8 semaines. Les modèles personnalisés prennent généralement plus de temps.

Nous expliquons cela à travers le fait que nos modèles de navires sont fabriqués de façons artisanales et peuvent nécessiter des travaux recherches et de développement.

Veuillez noter que les délais de livraison sont à confirmer au moment de la commande. Nous utilisons maintenant de nouvelles technologies telles que l’impression 3D (en plus des pratiques établies comme l’impression laser et la commande numérique par ordinateur), ce qui contribue à réduire les délais de livraison.

3.7 Vos marchandises sont expédiées soit de notre siège social au Royaume-Uni, soit directement des ateliers. Veuillez noter que, comme mentionné ci-dessus, les clients sont sujets à tous droits et taxes locales.

4. Travaux de rénovation

4.1 Les détails des travaux de rénovation à effectuer seront discutés avec les clients à priori du début des travaux. A mesure de l’avancement des travaux, les images seront envoyées afin être approuvés.

4.2 Veuillez noter que nous ne pouvons confirmer nos devis de rénovation que lorsque le modèle est reçu. Car le fabricant du modèle doit évaluer précisément le degré du travail à effectuer. Nos frais d’évaluation standard de 50 Euros sont non remboursables. L’équivalent en devise étrangère est accepté. Tout frais supplémentaire nécessitera l’approbation du client avant la mise en œuvre. Les frais de ramassage et de livraison sont facturés séparément.

5. Nos Vitrines

La taille exacte du boîtier est décidée par le client. Bien que nous puissions faire des recommandations sur la taille certains cas, les mesures données ou approuvées par le client seront utilisées pour réaliser la vitrine.

6. Maquettes a monter

N’hésitez pas à demander conseil avant de commander des kits, notamment en ce qui concerne le niveau de compétence requis pour construire le modèle. Les conditions standard sur les retours et l’annulation d’une commande s’appliquent également aux kits.

7. Compétence

Les présentes conditions générales doivent être interprétées et appliquées conformément aux lois en vigueur en Angleterre et au pays de Galles, parce que notre siège social est au Royaume-Uni.

8. Conditions d’utilisation

Accès au site web

L’accès à ce site Web est soumis à nos termes et conditions, et toute commande passée sera régie par les termes et conditions susmentionnés.

Informations fournies par vous

Vous confirmez que :

• Lorsque vous enregistrez vos informations personnelles sur le site Web, celles-ci sont actuelles, exactes et véridiques.

• Toute modification de vos informations personnelles nous sera communiquée.
Depuis mai 2018, il existe de nouvelles exigences concernant le GDPR. Veuillez cliquer ici (nathan to insert link) pour obtenir une liste des principales exigences.

9. Nos droits

Nous nous réservons le droit de :

Modifier / supprimer tout ou une partie du contenu de ce site Web, que ce soit de manière temporaire ou permanente, sans préavis. Vous confirmez que nous ne serons pas responsables envers vous ou tous tiers pour toute modification ou retrait du site Web ; et / ou toute modification de temps à autre de nos conditions d’utilisation. Votre utilisation continue du site Web (ou de toute partie de celui-ci) à la suite d’un tel changement sera considérée comme votre acceptation de ce changement.

Il vous incombe de vérifier régulièrement si les conditions générales ont été modifiées. Si vous n’acceptez aucune modification des conditions d’utilisation, vous devez immédiatement cesser d’utiliser le site Web.

Tout client ayant déjà conclu un contrat sera lié par les conditions présentes à ce moment. Toute modification n’affectera pas les contrats existants.

10. Liens tiers

Pour fournir une valeur ajoutée à nos utilisateurs, nous pouvons fournir des liens vers d’autres sites Web ou ressources auxquels vous pourrez accéder à votre seule discrétion. Vous reconnaissez et acceptez que, dans la mesure où vous avez choisi d’accéder au site Web lié, nous ne sommes pas responsables de la disponibilité de tels sites ou ressources externes, nous ne les révisons pas et ne les approuvons pas. Nous ne sommes pas responsables, directement ou indirectement :

(i) des pratiques de confidentialité de ces sites Web
(ii) du contenu de ces sites Web, y compris (sans limitation) toute publicité, contenu, produits, biens ou autres matériels ou services qui disponible à partir de tels sites Web, ressources
(iii) de l’utilisation des autres de ces sites Web ou de ces ressources, ni pour aucun dommage, perte ou délit causé ou présumé avoir été causé par, ou en relation avec, l’utilisation ou la confiance accordée à la publicité, au contenu, aux produits, biens ou autres matériels ou services disponibles sur ces sites Web ou ressources externes.

11. Annulation de votre commande

Nous espérons que vous êtes satisfait de votre commande. Toutefois, en cas de désistement, vous disposez de 14 jours pour nous contacter et annuler. Vous trouverez ci-dessous un formulaire d’annulation à votre disposition. Veuillez noter que si vous exercez de vos droits d’annulation, cela implique que vous serez responsable du retour, ainsi que les frais associés, et du modèle. Toutes les annulations seront sujet conformément à notre politique de remboursement.

Veuillez noter que les termes et condition mentionnée précédemment ne s’applique pas aux commandes personnalisées.

Formulaire D’annulation

A Premier Ship Models

Numéro d’enregistrement : 04208528 | Bureau d’inscription: Sunny View, Causeway Close, Potters Bar, Hertfordshire, EN6 5HW, UK

Adresse E-mail: [email protected] . Telephone: +33 (0) 975 189 894

Je / nous [] notifie/ notifions par la présente que je / nous [] résilie résilions mon / notre contrat de vente des biens suivants [] / pour la fourniture du service suivant [],

Commandé le [] / reçu le [],

Nom du client,

Adresse du client,

Signature du/ des client/s (uniquement si ce formulaire est indiqué sur la feuille)

La date,

[] supprimer le cas échéant

12. Règlement des litiges

En tant que commerçant de produits en ligne, nous fournissons des informations sur le règlement de 2015 sur les modes alternatifs de résolution des litiges relatifs aux litiges de consommation (des autorités compétentes et d’informations) ADR.

La Commission européenne fournit une plate-forme de résolution des litiges en ligne permettant aux consommateurs et aux commerçants de l’UE (de la Norvège, de l’Islande et du Liechtenstein) de résoudre leurs litiges relatifs aux achats en ligne de biens et de services sans recourir aux tribunaux. Pour plus d’informations, veuillez cliquer ici (nathan to insert link)

Nous soumit au contrôle et sommes devenus membres du programme « Buy with Confidence » du gouvernement britannique. Cliquez ici (nathan to insert link) pour voir les détails du système et en quoi il peut aider nos consommateurs.

13. Politique de remboursement

En effectuant une transaction avec Premier Ship Models, que ce soit par le biais d’un dépôt ou d’un paiement intégral, vous acceptez automatiquement la politique de remboursement décrite ci-dessous.

Les remboursements utilisent le même mode de paiement que celui qui a été utilisé pour régler la commande. Nous ne sommes pas en mesure d’effectuer un remboursement sur une autre carte ou un autre compte bancaire.

Les remboursements sont effectués dans la même devise que celle utilisée par le client pour payer sa commande. Si le client a payé en euros, il recevra un remboursement en euros et ainsi de suite.

Si la devise doit être convertie pour le remboursement, le taux de change actuel, et non le taux de change au moment de la commande, est utilisé pour la conversion.

La politique de remboursement varie en fonction de votre situation géographique en tant que client et du produit que vous achetez. Toutes les variantes de la politique de remboursement sont détaillées dans cette page. Le remboursement prendra jusqu’à 14 jours et sera rendu à la personne qui a effectué l’achat d’origine.

• Modèles standard, vitrines et maquettes a monter

1. Commandes indésirables:

1.1 Si le client change d’avis sur l’article acheté, il doit en informer Premier Ship Models dans un délai de 14 jours suivant la réception de la marchandise. Le client accepte de livrer le modèle au siège social de Premier Ship Models à ses frais et dans les 14 jours qui suivent la notification du droit de refus. Le coût du retour du modèle est à la charge du client.

1.2 Une fois l’article renvoyé, Premier Ship Models vérifiera si l’article renvoyé à toute fois été endommagé. Si l’article n’est pas endommagé, un remboursement sera effectué pour l’article.

1.3 Si l’article retourné est endommagé, Premier Ship Models tentera de le réparer. Si la réparation est possible, un remboursement sera effectué pour l’article après déduction des frais de réparation.

1.4 Si l’article renvoyé est endommagé et ne peut plus être réparé, Premier Ship Models ne rembourseront pas le client. Premier Ship Models accepte de fournir des photos au client pour prouver les dommages irréparables.

1.5 Les conditions mentionnées ci-dessus ne s’appliquent pas aux commandes personnalisées. Veuillez consulter la section Commandes personnalisées ci-dessous.

2. Commandes défectueuse ou érronées:

2.1 Si le modèle livré au client est d’une mauvaise catégorie ou de la mauvaise taille, ou différente de celle que le client a commandée, le client doit conserver le modèle dans le même état qu’il lui a été livré dans son emballage d’origine. Le client de doit de prendre des photos pour justifier que le colis ne le satisfait point.

2.2 Pour les clients au Royaume-Uni, lorsqu’ils sont renvoient l’article tel que décrit à la section 2.1, Premier Ship Models accepte de retirer le modèle à nos frais. Une fois que l’article a été pris en charge et livré à Premier Ship Models, avant de procéder au remboursement, ils vérifieront que le modèle n’ait subit aucun dommage. La même procédure s’applique comme décrit en section1.3.

2.3 Pour les clients situés en dehors du Royaume-Uni, nous organiserons la collecte et le retour à nos frais, ainsi que la procédure décrit à la section 2.2. Premier Ship Models réservent le droit de rembourser le montant total de la valeur de la facture si l’enlèvement et le retour de l’article sont jugés trop coûteux.

2.4 Si l’article livré par Premier Ship Models au client arrive endommager ou défectueux, le client doit d’informer Premier Ship Models dès que le dommage a été découvert, de préférence dans les 24 heures suivant la livraison. Le client s’engage à fournir des images de la boîte et / ou des dommages pour déclaration d’assurance. Premier Ship Models se réservent le droit d’émettre un modèle de remplacement avant d’émettre un remboursement.

2.5 Si le client est situé hors Royaume-Uni, Premier Ship Models se réserve le droit de rembourser le contrat en totalité.

• Commandes sur mesure

1. Annulation

1.1 Si vous souhaitez annuler votre commande, veuillez nous contacter immédiatement. Tous les soldes restants deviendront dus. Si le projet n’est pas achevé, le montant à payer sera calculé en fonction du stade atteint de la construction.

1.2 Pour les commandes terminées ou reçues, nous n’acceptons pas les retours de modèles personnalisés en raison de la nature spécifique de ces dernières. Aucun remboursement ne peut être effectué dans ces circonstances.

2. Commandes défectueuses ou endommagées

2.1 Si l’article livré par Premier Ship Models au client arrive endommager ou défectueux, le client doit en informer Premier Ship Models dès que le dommage ait été découvert et dans les 24 heures suivant la livraison. Le client s’engage à fournir des images de la boîte et / ou des dommages pour réclamation d’assurance.

2.2 Premier Ship Models se réserve le droit de tenter une réparation en premier lieu. Nous organiserons la collecte des biens endommagés et leur retour une fois réparés.